GREEN ARCHIVE

Les présentes conditions générales fixent les modalités d’utilisation du service web axé sur le partage de billets scientifiques et/ou artistiques, nommé https://alessandro.micaccia.fr

L’utilisateur reconnait avoir pris connaissance de ce document et accepté l’ensemble des mentions ci-dessous, que l'usage soit fait à titre personnel ou professionnel. 

Si l'usage est fait à titre professionnel, l’utilisateur garantit détenir les pouvoirs nécessaires pour accepter ces conditions générales au sein de son organisation.

Ce site est édité par Alessandro MICACCIA. 

Etant un site dit "personnel", il ne nécessite pas de déclaration à la CNIL.

Ce site est hébergé par SCALEWAY, dont le siège social est situé 8 Rue De La Ville L'Eveque à PARIS (75008).

Les informations personnelles détenues par l'hébergeur sont à jour. 

Par ailleurs, l'auteur dudit site https://alessandro.micaccia.fr est joignable directement, via ce QRCODE :

Alessandro MICACCIA est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes et les images, sauf ceux provenant de sources externes. Dans ce cas, lesdites sources, sont clairement mentionnées lorsqu'elles sont connues, y compris les éléments dits "libres de droits". Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable. 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. 

Toutefois, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien vers une des pages de ce site web.

https://alessandro.micaccia.fr est un site autofinancé et l’hébergement est réalisé sur les fonds personnels de l'éditeur. Ledit site ne contient aucun lien d’affiliation, ni publicité.

En France, les données personnelles sont protégées notamment par :

Lors de l’utilisation du site https://alessandro.micaccia.fr, peuvent êtres recueillis les éléments techniques suivants : 

• L’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site
• L’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur
• Les éléments induits par ladite IP, ainsi que les informations du navigateur utilisé par l’utilisateur

Ces éléments servent notamment à la protection informatique du site lui-même. En aucun cas, il ne sont utilisés à des fins commerciales.

En tout état de cause, les informations personnelles relatives à l’utilisateur ne sont collectés que pour les besoins de certains services proposés par le site https://alessandro.micaccia.fr (formulaire de contact, commentaires, etc.).

L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site  l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. 
 
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://alessandro.micaccia.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. 
 
Seule l’hypothèse du rachat du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site https://alessandro.micaccia.fr

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille aucune information personnelle.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998, transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996, relative à la protection juridique des bases de données.

L’éditeur du site met gracieusement à disposition un large contenu d’informations relatives à la biologie, entre autres. 

Il s’assure en permanence de mettre les moyens à sa disposition pour s’assurer de la qualité de ces contenus. 

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. 

Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://alessandro.micaccia.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Il advient à l’utilisateur de s’assurer de la pertinence de ces informations au regard de sa situation. 

L’utilisateur s’engage donc à utiliser ces informations sous son entière responsabilité et dégage l’éditeur de toute responsabilité à cet égard. 

Par ailleurs, quand elles existent, les sources externes et leurs éventuels liens sont clairement affichées sur le site https://alessandro.micaccia.fr, principalement pour raison de transparence.

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions dans les contenus diffusés, ni des problèmes techniques rencontrés sur le site ou sur tout autre site vers lequel des liens sont établis.

L’utilisateur s’engage à ne pas perturber, de quelque manière que ce soit, le fonctionnement du service offert sur le site https://alessandro.micaccia.fr. 

En particulier, l’utilisateur s’engage à s’abstenir de poster des messages illicites, diffamants ou insultants sur tout ou partie du site. Les commentaires déposés par les internautes reflètent exclusivement l’avis de leurs auteurs et demeurent sous leur responsabilité. 

En écrivant des commentaires sur le site, l’internaute accepte de se soumettre aux lois françaises et internationales. Dans tous les cas, une modération étant exercée sur le site, les commentaires des internautes ne sont publiés que s'ils sont conformes à la Loi et à la morale. 

Notamment, sont proscrits les commentaires à caractère injurieux, diffamatoire, xénophobe, raciste, antisémite, pornographique, révisionniste, homophobe, sexiste, d’incitation à la haine, à la violence. 

Le site n'utilisant aucune technologie extraordinaire, l'éditeur ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Le site https://alessandro.micaccia.fr étant équipé de protections informatiques robustes, une page d'alerte pourra s'afficher en cas de suspicion de violation de la sécurité par l'utilisateur. 

L’utilisateur est informé que des cookies techniques peuvent s’installer sur son navigateur. Dans tous les cas, l’utilisateur peut librement supprimer lesdits cookies de son navigateur.